Fil d'actualités

La dernière vidéo

Interviews

Interview du 28/01/2015 sur la Protection de l'enfance

Interview du 05/01/2015 sur la Protection de l'enfance

Interview du 11/12/2014 sur la Protection de l'enfance

Interview du 29/09/2014 sur la Protection de l'enfance

Interview du 29/09/2014 sur les sénatoriales

PDF Imprimer Envoyer

Michelle Meunier   Sénatrice

15 rue de Vaugirard 75292 Paris Cedex 6

Siret 31228590116331

 

Notre Site Internet

Le site Internet www.michellemeunier.fr est l’adresse officielle du site Internet de Michelle Meunier.

Directeur de la Publication du Site Internet : Benjamin Baudry

Hébergeur : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Michelle Meunier se réserve le droit, à tout moment, de modifier et/ou interrompre, temporairement ou de manière définitive, tout ou partie du ce site Internet.

L’accès à certains services présentés sur ce Site Internet peut faire l’objet de restrictions. 

Informations contenues sur le Site Internet

Les informations contenues sur le Site Internet ne sont données qu'à titre informatif et ne sauraient être considérées comme contractuelles .

L'équipe de Michelle Meunier  est à votre disposition pour vous apporter toutes informations complémentaires que vous n'auriez pas trouvées sur son site internet. 

Droits de propriété intellectuelle

Les données et informations présentées sur le Site Internet sont protégées par des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, même partielle, de ces données et informations, à d’autres fins qu’un usage privatif sur quelque support que ce soit est interdite et de nature à engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. 

Cookies

Le Site Internet utilise des “cookies” temporaires, c’est-à-dire des fichiers de données envoyés à votre navigateur par un serveur web et stockés sur le disque dur de votre ordinateur.

Ces «cookies» ne permettent pas de vous identifier personnellement mais, d’une manière générale, d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site Internet (pages consultées, dates et heures de consultation…).
Ces informations seront reconnues et lues par le site Internet lors de votre prochaine visite afin d'en faciliter la visite.

Vous pouvez désactiver ou supprimer les “cookies” en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet.

 Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site Internet nécessite une autorisation préalable et écrite de Michelle Meunier.

 Limitation de responsabilité

Michelle Meunier ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes, résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du Site Internet.

Michelle Meunier décline notamment toute responsabilité en cas de dommage résultant :
- de l'interruption du Site Internet ;
- de bogues et virus ;
- de l'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur le Site Internet ;
- du téléchargement d'éléments contenus sur le Site Internet (données, textes, images, vidéos, sons...).

 Droit applicable

Le Site Internet et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par le droit français.
Tout différend relatif au dit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris - France.

 
 

RSS du Sénat